Loisirs et varia (1783)Droit
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Droit
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LES GRANDES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
FAVOREU L / PHILIP L Dalloz 1999, fort In 19998,00 €8,00 € -
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DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE .
LEVASSEUR G / CHAVANNE A/ MONTREUIL J / BOULOC B. Sirey 19995,00 €5,00 € -
APHORISMES DE DROIT, CLASSES SUIVANT L’ORDRE DES MATIERES DES NOUVEAUX CODES, AVEC DES COMMENTAIRES PUISES DANS LES ARRETS ET LA DOCTRINE DES MEILLEURS AUTEURS.
FONS Victor, Juge au Tribunal Civil de MURET. Paris chez Videcoq / Toulouse 184610,00 €10,00 € -
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Le droit usuel ou l’avocat de soi même. Nouveau guide en affaire
DURAND DE NANCY Garnier 18865,00 €5,00 € -
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Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
ROUSSEAUD de LA COMBE Guy du Chez Nyon fils 1769150,00 €150,00 € -
Traité des tuteles, divisé en quatre parties : Ou les observations dont il se trouve composé sont décidées conformément à la décision du droit romain, à la doctrine des meilleurs auteurs et à la jurisprudence des arrêts
FERRIERE Maître Jean Antoine chez Antoine Birosse 1766200,00 €200,00 € -
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Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le Senatus-Consulte Velleien
GIDE Paul L. Larose et 188575,00 €75,00 € -
ELEMENTS DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937. CAPACITE. 1° ANNEE.
FREJAVILLE Librairie Générale de Droit 194310,00 €10,00 € -
LES SURENCHERES DU SIXIEME ET DU DIXIEME
FAIVRE Raoul Toulouse Imprimerie H. Cléder 193320,00 €20,00 € -
COUR IMPERIALE DE MONTPELLIER. AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 NOVEMBRE 1865. DISCOURS DE M. MAXIME DE LA BAUME.
LA BAUME Maxime de Montpellier 1865, grand In 186530,00 €30,00 € -
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Questions notables du droict décidées par divers arrests de la cour du Parlement de Toulouse
OLIVE Simon d', Sieur du MESNIL par Pierre Bosc 1646380,00 €380,00 € -
Les ouvertures des parlements faictes par les Roys de France, tenant leur lict de Justice. Auxquelles sont ajoutées cinq remontrances, autrefois faictes en icelles au Parlement de Paris
D'ORLEANS Loys ] DORLEANS Louis Chez Guillaume des Rues 1612600,00 €600,00 € -
Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d’iceux.
THEVENEAU Adam chez François Huguetan 1653600,00 €600,00 € -
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l’article 54 de l’ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconcultes et décidées par les arrets des cours souveraines et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins et sur le titre vingtième de l’ordonnance de 1677
DANTY De Nully, Vincent, Despilly, Vatard 1769180,00 €180,00 € -
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EXPLICATION DE L’ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D’AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.
SERRES Maître, Avocat. Avignon chez François Girard 1766100,00 €100,00 € -
Supplément au traité de la justice. Lois civiles. Lois sociales. Syndicalisme
TANQUEREY Ad. Desclée et Cie 192120,00 €20,00 € -
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LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
CANTAEUIL M.A. . Tarbes Typographie J.A. Fouga 185020,00 €20,00 € -
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d’en donner le rapport exact et précis en justice
MASSABIAU, Avocat en Parlement Librairie des Menus 177970,00 €70,00 € -
LA COMPOSITION ECRITE. AIDE MEMOIRE SOUS FORME DE PLANS DETAILLES. DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
CHAPRAT Jean Paris Librairie Générale de 19315,00 €5,00 € -
TRAITE COMPLET DE DROIT RURAL APPLIQUE OU GUIDE THEORIQUE ET PRATIQUE DES PROPRIETAIRES, FERMIERS, JUGES DE PAIX, MAIRES, ELEVES DES ECOLES D’AGRICULTURE, VETERINAIRES EXPERTS etc…présentant LE DERNIER ETAT DE LA LEGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE DE FONDS RURAUX, L’EXPLOITATION ET LE LOUAGE DE CES FONDS, LES CHEMINS ET LES COURS D’EAU, LES PRODUITS AGRICOLEZS, LA GARANTIE EN MATIERE DE VENTE D’ANIMAUX DOMESTIQUES, LES ATTRIBUTIONS DES JUGES DE PAIX, LA POLICE RURALE etc…
BOURGUIGNAT Auguste Paris Imprimerie et Librairie 185260,00 €60,00 € -