Esprit du Code Napoléon tiré de la discussion ou Conférence historique, analytique et raisonnée du Projet de Code Civil, des Observations des Tribunaux, des Procés Verbaux du Conseil d’Etat, des Observations du Tribunat, des Exposés des motifs, des Rapports et Discours etc…

Auteur(s) du livre : Locre j.g.

Edition : Imprimerie nationale Année : 1805 Livre d'occasion

Thématiques : Code civil | Code napoleon | Legislation | Lois

Description

A Paris, de l’Imprimerie Nationale, An XIV 1805 à 1808. 6 volumes In-8 reliés demi-basane blonde, pièces de titre rouge et de tomaison verte, dos lisses à filets et fleurons dorés. xvi + 471 + 536 + 580 + 549 + 652 + 566 pages. Dédié à SM. l’Empereur et Roi. Reliures abimées avec épidermures et deux manques de cuir, plats cartonnés frottés, deux mors fendus, le corps des ouvrages est en bon état ne présentant que quelques rousseurs et petites traces claires marginales d’humidité sans grande gravité. Très bon exemplaire de travail.

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Réf.: 128424

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