Loisirs et varia (2001)Droit
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Droit
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JOURNAL DES SAVANTS. JANVIER JUIN 1949
Collectif Paris, librairie orientaliste geuthner 19498,00 €8,00 € -
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Plaidoyer et oeuvres diverses de Monsieur Patru de l’Académie Française
Patru A paris, chez sebastien 168190,00 €90,00 € -
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GUIDE DE L’HERITAGE. COMMENT DONNER LEGUER HERITER. LES MEILLEURES OPTIONS FISCALES
Rheims louis Jc lattes 1986. in 19865,00 €5,00 € -
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CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS
Collectif Journal officiel de la 19785,00 €5,00 € -
Projet de constitution Française adressé à Louis XVIII et au peuple français
Collectif Mame 181425,00 €25,00 € -
Code de Louis XV ou nouveau recueil des principaux règlemens. Tome 1 seul
Collectif Grenoble giroud 1754. in 175460,00 €60,00 € -
D Justiniani sacratissimi principis institutiones
Justinien Paris, ex officina stereotypa 180525,00 €25,00 € -
Documents sur les crimes et attentats commis en Algérie par les terroristes
Collectif Alger société d'édition 195515,00 €15,00 € -
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CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ETAT
Riviere h f Paris, maresq 1880. in 188015,00 €15,00 € -
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OBSERVATIONS AU SUJET DE LA LOI SUR LE TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FILLES MINEURS
Collectif Paris, bureau central vers 19404,00 €4,00 € -
DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX FRANCAIS ENTRE ETRANGERS
Bodin robert Paris, de soye 1898 189820,00 €20,00 € -
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Les oeuvres de Jean Bacquet advocat du Roy en la chambre du thrésor des droicts du domaine de la couronne de la couronne de France
Bacquet jean Folio 1644400,00 €400,00 € -
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Charges du procés de Monsieur Lescalopier, Intendant de la Généralité de Montauban
Collectif Sans lieu 175650,00 €50,00 € -
Traité de la dot, à l’usagte du pays de droit écrit et de celui de coutume
Roussilhe pierre De l'imprimerie d'antoine delcros 1785100,00 €100,00 € -
Nouvelle introduction à la pratique, contenant l’explication des termes de pratique, de droit & de coutumes. Avec les juridictions de France
Ferriere claude joseph de Au palais chez joseph saugrain 1745200,00 €200,00 € -
LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, SUIVANT L’USAGE DE TOUS LES PARLEMENS ET SIEGES DU ROYAUME, SOIT PAYS DE DROIT ECRIT, SOIT PAYS COUTUMIERS
Roussilhe pierre A avignon, chez pierre 1771120,00 €120,00 € -
Comptes rendus des Constitutions des Jésuites précédés d’une introduction et d’une notice historique par M. P. D. Joffrès
Caradeuc de la chalotais Ponthieu libraire 182680,00 €80,00 € -
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BIBLIOTHEQUE DE L’ECOLE DES CHARTES. CIX . ANNEE 1951. PREMIERE LIVRAISON
Ecole des chartes Didier 19519,00 €9,00 € -
Procés verbal des séances du Corps Législatif. Germinal An IX- 2° partie
COLLECTIF Imprimerie Nationale 180318,00 €18,00 €