Loisirs et varia (2000)Droit
Affichage de 181–216 sur 348 résultats
Droit
-
-
MANUEL DES MATIERES DU CODE DE PROCEDURE CIVILE EXIGEES POUR LE 2° EXAMEN DE DROIT AVEC RESUME, QUESTIONNAIRE, FORMULAIRE, TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES.
Camuzet c.e. Marescq 191025,00 €25,00 € -
CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l’organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
Code de procedure civile A toulouse vieusseux 1807 180740,00 €40,00 € -
FORMULAIRE ET MANUEL DE PROCEDURE DES JUSTICES DE PAIX EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE
Jay j - l Chez l'auteur 185040,00 €40,00 € -
Code municipal, ou Le Recueil des principaux édits, Règlemens & Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux & de Police des Villes & Communautés, avec leurs privilèges & prérogatives. Ensemble les arrêts d’enregistremens ; & le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles
Anonyme Chez andré giroud 1760150,00 €150,00 € -
CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.
Code penal Paris chez desaint et 1754200,00 €200,00 € -
Le mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l’origine et les abus des cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint et autres droits casuels
Michallet c. feudiste Chez l'auteur 1791300,00 €300,00 € -
Les loix des bâtiments suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc
Desgodets, architecte du roi Sans lieu 1769120,00 €120,00 € -
DROIT COUTUMIER FRANCAIS : LA CONDITION DES PERSONNES.
Beaune henri, ancien procureur général à la cour de lyon. Lyon briday - paris larose 1882100,00 €100,00 € -
Dictionnaire nationale de droit français à l’usage des commerçants, manufacturiers, industriels, propriétaires et locataires
Duverger A la librairie scientifique 185230,00 €30,00 € -
LE PARLEMENT DE TOULOUSE ET LES AFFAIRES DE L’EGLISE AU MILIEU DU XV° SIECLE
Ourliac paul 1970, plaquette in-8 19704,00 €4,00 € -
Oeuvres de M. Antoine d’Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier .Tome II seul.
Espeisses -rousseaud de lacombe guy du A toulouse chez j 177890,00 €90,00 € -
Seznec. Innocent… Ou prestidigitateur criminel ?
Rieux jean - nedelec lice Lorient, editions jugand 1976 197630,00 €30,00 € -
Procès en diffamation. Monsieur Casimir Perier, Président du Conseil des Ministres et M Le Maréchal Soult, ministre de la guerre contre M Marrast, rédacteur en chef de la Tribune. Cours d’assise de la Seine, Présidence de M. Moreau, audience du 29 octobre 1831
Casimir perier - marechal soult - m. marrast Sans nom 1831120,00 €120,00 € -
-
LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.
Cantaeuil m.a. . Toulouse henault 1851, in 185120,00 €20,00 € -
-
Journal de l’assemblée nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage ou se trouvent toutes les motions, délibérations, discours et opérations de l’assemblée, séace par séance. Tome 7
Le hodey A paris, chez baudouin 179280,00 €80,00 € -
-
-
-
PRECIS DE DROIT PENAL SPECIAL . ETUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PENAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES
Rousselet marcel - patin maurice Sirey 195020,00 €20,00 € -
DROIT DES AFFAIRES. CONTRATS ET DROITS DE L’ENTREPRISE.
Memento pratique francis lefebvre Editions francis lefebvre 199913,00 €13,00 € -
LES GRANDES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Favoreu l - philip l Dalloz 1999, fort in 19998,00 €8,00 € -
Discours et morceaux choisis de M. le Chancelier d’Aguesseau, à l’usage de MM. les rhétociciens et étudiants en droit
Aguesseau chancelier d' Chez l. duprat-duverger 181030,00 €30,00 € -
-
DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE .
Levasseur g - chavanne a - montreuil j - bouloc b. Sirey 19995,00 €5,00 € -
APHORISMES DE DROIT, CLASSES SUIVANT L’ORDRE DES MATIERES DES NOUVEAUX CODES, AVEC DES COMMENTAIRES PUISES DANS LES ARRETS ET LA DOCTRINE DES MEILLEURS AUTEURS.
Fons victor, juge au tribunal civil de muret. Paris chez videcoq - toulouse 184610,00 €10,00 € -
Le droit usuel ou l’avocat de soi même. Nouveau guide en affaire
Durand de nancy Garnier 18865,00 €5,00 € -
-
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
Rousseaud de la combe guy du Chez nyon fils 1769150,00 €150,00 €