Loisirs et varia (2001)Droit
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Droit
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Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l’année 1667 jusqu’en 1749 concernant l’ordre judiciaire ou l’on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques
Collectif A toulouse chez claude 1749100,00 €100,00 € -
Code forestier avec l’exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l’ordonnace d’exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade
Brousse - favard de langlade baron Paris, béchet, 1827. in 182750,00 €50,00 € -
Pandectae Justinianea, in novum ordinem digestae : cum legibus codicis, et novellis quae jus pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Tome 1 seul
Pothier r j Lugduni (lyon), bernuset et 1782130,00 €130,00 € -
Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
Blondeau claude - gueret gabriel A paris, chez michel 1713300,00 €300,00 € -
Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion
J g locre Imprimerie impériale 1879200,00 €200,00 € -
Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue
Le grand de laleu, avocat Philippe denys 1786200,00 €200,00 € -
Explication de l’ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d’Août 1747. Concernant les substitutions
Claude serre Chez françois girard 1759150,00 €150,00 € -
Questions sur l’ordonnance de Louis XIV, du mois d’avril 1667 relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Marc-antoine rozier Chez dupleix laporte 1769180,00 €180,00 € -
Traite des Curés Primitifs ou l’on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives et charges, les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer & les autres questions sur la même matière
Furgole jean baptiste Chez celot 1776100,00 €100,00 € -
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Les loix civiles dans leur ordre naturel. Le droit public et legum delectus. Nouvelle édition
Domat Pierre de laire 1766120,00 €120,00 € -
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INTRODUCTION AU DROIT ET THEMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL. Avec annexe documentaire.
Aubert jean luc Colin 20048,00 €8,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XV
Gayot de pitaval mr Amsterdam jean neaulme 1750 175040,00 €40,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. III
Richer Amsterdam rhey 1773. in 177350,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. VI
Richer Amsterdam rhey 1773. in 177350,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. V
Richer Pazris, veuve delaulne 1736 173650,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. VII
Richer Pazris, veuve delaulne 1736 173660,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. IV
Richer Paris, veuve delaulne 1736 173660,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. X
Richer Paris, veuve delaulne 1737 173760,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XIV
Richer Pazris, veuve delaulne 1739 173960,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. IX
Richer Rhey 177460,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XII
Richer Amsterdam rhey 1776. in 177660,00 €60,00 €