Loisirs et varia (1763)Droit
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Droit
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Code forestier avec l’exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l’ordonnace d’exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade
BROUSSE - FAVARD de LANGLADE Baron Paris, Béchet, 1827. In 182750,00 €50,00 € -
Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion
J G LOCRE Imprimerie Impériale 1879200,00 €200,00 € -
Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue
LE GRAND DE LALEU, avocat Philippe Denys 1786200,00 €200,00 € -
Explication de l’ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d’Août 1747. Concernant les substitutions
Claude SERRE Chez François Girard 1759150,00 €150,00 € -
Questions sur l’ordonnance de Louis XIV, du mois d’avril 1667 relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Marc-Antoine ROZIER Chez Dupleix Laporte 1769180,00 €180,00 € -
Traite des Curés Primitifs ou l’on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives et charges, les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer & les autres questions sur la même matière
FURGOLE Jean Baptiste Chez Celot 1776100,00 €100,00 € -
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Les loix civiles dans leur ordre naturel. Le droit public et legum delectus. Nouvelle édition
DOMAT Pierre de Laire 1766120,00 €120,00 € -
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INTRODUCTION AU DROIT ET THEMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL. Avec annexe documentaire.
AUBERT Jean Luc Colin 20048,00 €8,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XV
GAYOT DE PITAVAL MR Amsterdam Jean Neaulme 1750 175040,00 €40,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. III
RICHER Amsterdam Rhey 1773. In 177350,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. VI
RICHER Amsterdam Rhey 1773. In 177350,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. V
RICHER Pazris, Veuve Delaulne 1736 173650,00 €50,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. VII
RICHER Pazris, Veuve Delaulne 1736 173660,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. IV
RICHER Paris, Veuve Delaulne 1736 173660,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. X
RICHER Paris, Veuve Delaulne 1737 173760,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XIV
RICHER Pazris, Veuve Delaulne 1739 173960,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. IX
RICHER Rhey 177460,00 €60,00 € -
Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées. XII
RICHER Amsterdam Rhey 1776. In 177660,00 €60,00 € -
Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies
DUNOD de CHARNAGE F.I. Chez Cl. Jos. Daclin 1756220,00 €220,00 € -
Le parfait praticien françois reforme suivant l’usage qui se pratique à présent dans toute la France
DES MAISONS François Chez Augustin Besoigne 1674300,00 €300,00 € -
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LA GRACE EN DROIT FRANCAIS MODERNE
MONTEIL Jacques Paris Librairies Techniques 1959 195920,00 €20,00 € -
JOURNEES D’ETUDES A L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I – LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE – LE CONSEIL D’ETAT ET LE CODE CIVIL.
COLLECTIF Ed. des Journaux Officiels 200425,00 €25,00 € -
Questions remarquables sur la matière des donations avec plusieurs arrets du parlement de Toulouse, pour servir de supplément aux observations sur l’ordonnance du mois de février 1731. tome II seul
FURGOLE Jean Baptiste A Toulouse, 1761. In 176170,00 €70,00 € -
Traité sur la répression de la licence dans les écrits les emblêmes et les paroles
HUBERT L Rondonneau 1817120,00 €120,00 € -
LE GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE
GUYON Yves - COQUEREAU Georges Dalloz 1969, In-8 19698,00 €8,00 € -
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
ROUSEAUD de la COMBE Guy du Nyon 1756200,00 €200,00 € -
Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
BLONDEAU Claude - GUERET Gabriel A Paris Au Palais 1755600,00 €600,00 € -
La société au risque de la judiciarisation
ROUVILLOIS Frédéric ] sous la direction de Litex 200820,00 €20,00 € -
Nous sommes vos fils. L’affaire Rosenberg
MEEROPOL MICHAEL ET ROBERT Paris, Editeurs français réunis 197515,00 €15,00 € -
DE LA NATURE JURIDIQUE DU PROTECTORAT ET DE QUELQUES UNES DE SES CONSEQUENCES EN MATIERE PENALE.
HACHENBURGER Marcel Paris A. Pedone 1896 189610,00 €10,00 €