Loisirs et varia (1760)Droit
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Droit
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Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d’icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
NORMANDIE ] COUTUMES Louis Oursel 178390,00 €90,00 € -
Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris
PARIS ] BARLET Imprimerie de Lefebvre 1830120,00 €120,00 € -
Les procés de Haute Justice au Palais du Luxembourg. Du Maréchal Ney au Général Nogues
MORICE Bernard France Empire 197215,00 €15,00 € -
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La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules
PIGEAU M. Chez Garnery 1819150,00 €150,00 € -
Traité des matières criminelles, suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670
ROUSSEAUD de la COMBE Guy du Chez Théodore le Gras 1768250,00 €250,00 € -
Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l’usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat
LAPLACE Antoine ] Durand - Pissot 1749300,00 €300,00 € -
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
CHABOT de L'ALLIER Garnery 1809180,00 €180,00 € -
Traite de la legislation des mines, minieres, usines et carrieres en Belgique et en France. 2 volumes complet
BURY Aug F Renard 184360,00 €60,00 € -
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Questions sur l’ordonnance de Louis XIV du mois d’avril 1667, relatives aux usages des Cours de Parlement et principalement de celui de Toulouse.
RODIER Marc Antoine Dupleix Laporte et Compagnie 1777150,00 €150,00 € -
Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
BOUTARIC François de Libraires Associés 1775100,00 €100,00 € -
Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales
BOUTARIC François de Gaude 1781250,00 €250,00 € -
Traités des prescriptions de l’aliénation des biens d’Eglise et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume et les Usages du Comté de Bourgogne.
DUNOD de CHARNAGE M.F.I. Briasson 1744120,00 €120,00 € -
Histoire de la justice seigneuriale en France; Les origines romaines. 1. La justice privée dans les domaines des empereurs
HAJJE Antoine De Boccard 192735,00 €35,00 € -
Questions sur l’Ordonnance de Louis XIV, du mois d’avril 1667, relative aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse.
RODIER Marc Antoine Dupleix, Laporte et Compagnie 1777100,00 €100,00 € -
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L’Ordonnance de 1667, mise en pratique, conformément à la Jurisprudence et à l’usage du Parlement de Toulouse
Ordonnace de 1667 Dalles 1759120,00 €120,00 € -
Style universel de toutes les cours et juridictions du Royaume, concernant les saisies et éxécutions tant des meubles que des immeubles;
SOULATGES J.A. Jean François Robert 1769200,00 €200,00 € -
Traité des servitudes, des héritages rustiques et urbains. De l’habitation. De l’usage et de l’Usufruit, selon le Droit Romain et le Droit Français.
ASTRUC Louis Jean Girard 176470,00 €70,00 € -
On condamne bien les innocents – 18 ans de prison pour avoir ete l’ami de Julius et Ethel Rosenberg
SOBELL Morton Hier et demain 197612,00 €12,00 € -
Traité des servitudes réelles à l’usage de tous les Parlemens et siège du Royaume, soit de pays de droit écrit, soit pays coutumiers et aussi à l’usage de la Flandre impériale et d’une partie de l’Allemagne
LALAURE chez Jean Thomas Hérissant 1777350,00 €350,00 € -
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
CHABOT de L'ALLIER Garnery 1809200,00 €200,00 € -
Discours de Monsieur le Chancelier d’Aguesseau
AGUESSEAU Chancelier d' Chez Le Batard 1809100,00 €100,00 € -
Le procès d’un Nazi. Témoignages documents. Les reflexions des communistes
RAVERY Jean-Pierre L'Humanité 198718,00 €18,00 € -
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La présomption d’innocence. Essais de philosophie pénale et de criminologie
Collectif Eska 200428,00 €28,00 € -
Du luxe féminin. De quelques uns de ses problèmes et de quelques unes de ses conséquences en droit
BOUSGARBIES François Mollat 191475,00 €75,00 € -
Les grandes affaires criminelles du Tarn et Garonne
LARUE Sylvain - VIGOUROUX Gisèle De Borée 201015,00 €15,00 € -
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